Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS GRANDE DECISION… PAS DE GRAND SLOGAN – PAS DE GRANDE FORMULE PAS DE GRANDE HISTOIRE! “ RESIDER ” Au Château de Versailles Avec toute sa Magnificence mon Sublime souci Du « DETAIL DE TOUT » V. 1682
Mme PETIT MARIE

Numéro de dépôt :
4093061
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2024
SANS GRANDE DECISION… PAS DE GRAND SLOGAN – PAS DE GRANDE FORMULE PAS DE GRANDE HISTOIRE! “ RESIDER ” Au Château de Versailles Avec toute sa Magnificence mon Sublime souci Du « DETAIL DE TOUT » V. 1682 de PETIT MARIE

Présentation de la marque SANS GRANDE DECISION… PAS DE GRAND SLOGAN – PAS DE GRANDE FORMULE PAS DE GRANDE HISTOIRE! “ RESIDER ” Au Château de Versailles Avec toute sa Magnificence mon Sublime souci Du « DETAIL DE TOUT » V. 1682

Déposée le 23 mai 2014 par madame PETIT MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SANS GRANDE DECISION… PAS DE GRAND SLOGAN – PAS DE GRANDE FORMULE PAS DE GRANDE HISTOIRE! “ RESIDER ” Au Château de Versailles Avec toute sa Magnificence mon Sublime souci Du « DETAIL DE TOUT » V. 1682 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est madame PETIT MARIE domicilié(e) 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT MARIE domicilié(e) 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France.

La marque SANS GRANDE DECISION… PAS DE GRAND SLOGAN – PAS DE GRANDE FORMULE PAS DE GRANDE HISTOIRE! “ RESIDER ” Au Château de Versailles Avec toute sa Magnificence mon Sublime souci Du « DETAIL DE TOUT » V. 1682 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS GRANDE DECISION… PAS DE GRAND SLOGAN – PAS DE GRANDE FORMULE PAS DE GRANDE HISTOIRE! “ RESIDER ” Au Château de Versailles Avec toute sa Magnificence mon Sublime souci Du « DETAIL DE TOUT » V. 1682 est expirée depuis le 23 mai 2024.

PETIT MARIE a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL HUGO DE “ VERSAILLES ” 1038 LE NOM D'UNE TERRE ANCESTRALE EN DEVENIR LE CREUSET D'UNE SPECIFICITE PATRIMONIALE « L'ART DE VIVRE A LA FRANCAISE » FRANCE , INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES FRANCE , CONCEPT UNIVERSEL l'Esprit de l'Oeuvre Transcendant l'Histoire, la Culture, l'Art & notre Conscience à l'Esprit du Coeur FRANCE , INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE


Mme PETIT MARIE - 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France


Mme PETIT MARIE - 14 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; cartes magnétiques ou électronique en (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; écrans (photovoltaïques ou non) d'ordinateurs et de téléphones mobiles ; cellules photovoltaïques ; cles électroniques, cles numériques (logiciel), clefs USB,, clefs (cartes électroniques ou numérique) ; coques et housses de protection pour appareils de télécommunications ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; clefs virtuelles (logiciel) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; tableau de bord de véhicules ; tableau de bord pour appareil de locomotion par terre, par air, ou par eau ; jantes de véhicules ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; objet d'art en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; objets d'art a savoir clefs et/ou serrures en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; publicité sur objets d'art (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; promotion culturelle et commerciale du Made in France et de son excellence ; vente en ligne et aux détails ; d'objet d'art et d'objet précieux ; service de conciergerie (très hautes prestations/ultra luxe) ; par la mise en relation commerciale (intermediation commerciale) entre prestataires de services et de clients dans le commerce et les services de prestige et d'excellence produit et prestations (ultra luxe) / (objets précieux / produits très haut de gamme et hautes technologies) services de vente aux enchères ; soft power / Smart power à savoir service promotionnel relatif au patrimoine culturel français ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; dons de bienfaisances, parmi les grandes causes de notre époque sur notre planète, à savoir : l'action humanitaire : soutien aux fondation, associations, et ONG (catastrophes naturel et humanitaire) ; soutien aux fondations, associations, ONG, institutions oeuvrant pour la recherche médicale ; cancer, sida, maladie d'Alzheimer, maladie de parkinson ; lutte et soutien contre la sclérose en plaques, les maladies neurodégénératives, la mucoviscidose, les maladies rares ; soutien à la recherche sur l'autisme ; soutien aux campagnes de communications en faveur des dons d'organes ; campagnes d'informations pour sensibiliser aux dangers du VIH, campagne à la tolérance, créations d'hébergements ; soutien aux plus démunis partout dans le monde, accès à l'eau, lutte contre la faim ; lutte contre les pandémies à savoir : le sida, la tuberculose, le paludisme, la lèpre, la malaria, la poliomyélite, le paludisme, le choléra ; soutien aux action sociales : lutte contre la maltraitance enfants/adultes ; protection et soutien à l'enfance, non séparation des frères et des soeurs, vacances pour les enfants, soutien à l'éducation (contre l'illettrisme) ; protection et soutien aux handicapés ; protection et soutien aux sans-abri ; aide à la jeunesse : soutien au développement de centres culturels, artistiques, sportifs et d'espaces sociaux ; campagne d'information pour sensibiliser (le soutien à la tolérance) ; appui à l'éducation culturelle, appui artistique ; soutien aux projets personnels et innovants : développements d'idées aux service de l'intérêt général et d'utilité publique ; la préservation du patrimoine : aide à la restauration et à la survie du patrimoine national (jusqu'au petites structures) ; appui offert aux organismes qui promeuvent l'accès aux métiers d'art par l'apprentissage ; le respect de l'environnement : soutien et protection des animaux (catastrophe naturelle) ; protection des espèces en voie de diparition, action contre la maltraitance des animaux ; structures de refuges pour animaux ; programmes de sensibilisation a la protection de l'environnement (assainissement de l'eau) et à l'écologie ; préservation de la biodiversité, espèces animales et végétales ; protection et restauration de sites naturels menacés. Soutien aux développement de techniques respectueuses de l'environnement ;

Protection (entretien) et restauration de sites et monuments emblématiques, artistiques et historiques dans le monde ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; visite touristique aérospatiale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; éducation : établissement pensionnat (avec réference / excellence) ; organisations culturelles (festivals) ; services de jeux de casinos ; organisations de festivités à but privés ; organisation de tournois (jeux) ; organisations d'Open (jeux) ; services de galeries d'art ; parcs d'attractions ; services de parcs (zoologiques) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; organisation de voyages (spaciaux) avec services hôtelier ; service salon de thé ; service hôtelier (très haut gamme/luxe) pour être humain ; service hôtelier pour animaux domestiques (très haut de gamme/luxe) ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; conseils en propriété intellectuelle ; franchise : services rendus par un franchiseur à savoir concession de licences.